Équipe

Jean-Sébastien Mariez

Avocat Associé

Depuis 15 ans, Jean-Sébastien accompagne les acteurs de l’économie numérique dans la protection de leurs innovations (logiciels, bases de données, intelligence artificielle, plateformes e-commerce, jeux vidéo, moteurs de recherche), la sécurisation de leur activité (données personnelles, cybercriminalité, e-réputation) et leur représentation dans le cadre de litiges devant les tribunaux civils, commerciaux et pénaux (contrefaçon, concurrence déloyale, contentieux internet) ou autorités de contrôle. Sa pratique se concentre dans les secteurs suivants : services des technologies de l’information et de la communication, média, jeux vidéo, luxe et bien de consommation.

Jean-Sébastien conseille également ses clients en matière d’affaires publiques et réglementaires en vue de faciliter l’anticipation et l’intégration des évolutions législatives structurantes pour leurs activités. A ce titre, il est intervenu dernièrement dans le cadre de l’adoption de la Loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet, de la Loi relative à la manipulation de l’information ou encore de la transposition de Directives ou Règlements européens. 

Avant de fonder le Cabinet Momentum, Jean-Sébastien a exercé en tant qu’avocat associé au sein du cabinet De Gaulle Fleurance & Associés qu’il a rejoint après avoir exercé en entreprise, en tant que Responsable du pôle cyber sécurité et anti-contrefaçon au sein de la Direction affaires publiques et juridiques de Microsoft France. 

Jean-Sébastien a été impliqué pendant dix années au sein de l’association Avocats Sans Frontières, où il a contribué activement à la levée de fonds européens, la gestion d’un programme de contentieux de masse relatif à la violation des droits humains et la libérations de condamnés à l’issue de procédures initiées devant la Cour de la CEDEAO.

Langues

Français, Anglais

Formation

  • 2004 – CAPA, Haute Ecole des Avocats Conseil, Versailles ;
  • 2002 – DESS en Politique et Relations Internationales de l’Université Paris XI ;
  • 2001 – Magistère de Juriste d’Affaires Européen des Universités de Newcastle et Nancy II.

Secteurs

  • Technologies ;
  • Télécommunications & Internet ;
  • Luxe ;
  • Médias ;
  • Jeux-vidéo & eSport.

Publications et interventions

  • Mai 2020 : Lutte contre les contenus haineux sur internet : décryptage de la loi dite « Avia » – Co-auteur Me Laura Godfrin – Dalloz Actualité ;
  • Février 2020 – La revente d’occasion de jeux vidéo dématérialisés : les enseignements de l’arrêt Tom Kabinet de la Cour de justice – Co-auteur Me Laura Godfrin – Dalloz Actualité ;
  • Janvier 2020 – L’impact du CCPA pour les acteurs de la publicité en ligne – co-auteur Me Nina Gosse – Mind Media ;
  • Septembre 2019 : Les données publiques au cœur de l’IA et au service de la ville intelligente – Co-auteur Me Gaîa Witz – Revue Lamy Droit des Affaires ;
  • Septembre 2019 : IA et droit : dépasser la fiction pour une approche juridique raisonnée – Co-auteur Me Georgie Courtois – Revue Lamy Droit des Affaires ;
  • Septembre 2019 : Intelligence artificielle : quels objets de droit pour quel encadrement contractuel ? – Co-auteur Me Georgie Courtois –  Revue Lamy Droit des Affaires ;
  • Novembre 2018 : Le nouveau régime de la prise de décisions administratives sur le seul fondement d’un algorithme issu de la LiL3 : encadrer et développer l’intelligence artificielle comme levier de transformation numérique – Co-auteur Me Gaîa Witz – Revue Lamy Droit de l’Immatériel ;
  • Mars 2018 : Une nouvelle étape vers un accès transfrontalier aux preuves numériques : l’initiative européenne « e-evidence » ou la recherche d’un équilibre entre efficacité des enquêtes pénales, droit des personnes concernées et sécurité juridique pour les fournisseurs de services internet Revue Lamy Droit de l’Immatériel ;
  • Novembre 2017 : L’obligation de notification des violations de données personnelles annonce un changement de paradigmeEntreprises, les clés d’une application réussie du GDPRCigref ;
  • Novembre 2017 : Surveillance électronique : la vie privée des Européens en débat devant la Cour suprême des États-Unis Dalloz Actualité
  • Mai 2017 : Régime juridique du « e-sport »: avancées législatives et compléments annoncés – Co-auteur Me Xavier Près – Revue Lamy Droit de l’Immatériel ;
  • Avril 2017 : E-sport : les avancées et les lacunes de la nouvelle loi pour les organisateurs de compétitions – co-auteur Me Xavier Près – Mind Media
  • Septembre 2010 : Hadopi… trois petits points de suspension… – Revue Lamy Droit de l’Immatériel ;
  • Octobre 2008 : Un premier pas vers la mise en place d’un dispositif pertinent de lutte contre l’usurpation d’identité sur internet – Revue Lamy Droit de l’Immatériel ;
  • Janvier 2008 : Les Accords Olivennes : l’évolution de la protection des œuvres sur les réseaux numériques ou le choix du mode contractuel – Co-auteur Mathieu Coulaud – Revue Lamy Droit de l’Immatériel ;
  • Octobre 2012 : Faut-il se préparer à un « marché aux puces » du numérique ? – Juriscom.net
  • Mai 2012 : La diffusion des contenus téléchargés sur Internet à nouveau à l’épreuve du principe de l’épuisement des droits, à propos de l’affaire « Usedsoft » – CJUE – C-128/11 – Conclusions de l’AG Y. Bot présentées le 24 avril 2012 – co-auteur Iliana Boubekeur – Juriscom.net
  • 2009 : La contrefaçon de programmes informatiques dans un monde numerique : un phénomène global pour un impact local – IRPI – Acte du colloque du 27 octobre 2008 – Litec – Lexisnexis

Le reste de l'équipe

Julie Carel

Avocate Associée

Julien Canlorbe

Avocat Associé

Léa Jousse

Avocate Collaboratrice

Laure Meysonnet

Avocate Collaboratrice

Laura Godfrin

Avocate Collaboratrice

Expertises

Propriété intellectuelle

Marques, modèles, brevets

Licensing, audits et transactions PI

Contentieux propriété intellectuelle

Anti-contrefaçon

Appellations d’origine

Nouvelles technologies

Litiges relatifs aux contenus en ligne

Contentieux informatique

Contrats informatiques

Open data

Affaires règlementaires

Médias, Culture & Sport

Publicité

Presse - Edition

E-réputation – Influenceurs

Diffamation – Droit à l’image

Sport - Jeux vidéo

Commercial et E-commerce

Contentieux commercial

E-commerce

Contrats commerciaux et distribution

Droit de la consommation

Données personnelles et cybersécurité

Conformité données personnelles

Contentieux données personnelles

Cybersécurité

Affaires règlementaires données personnelles